MODELE DE LETTRE DE LICENCIEMENT

POUR MOTIF PERSONNEL

L.R.A.R.

PARIS, le 17 Février 2005,

Monsieur,

Lors de notre entretien du 8 février 2005, nous vous avons fait part de votre inaptitude totale à reprendre votre travail suite à l’avis donné par le médecin du travail le....... Nous vous confirmons donc votre licenciement pour motif réel et sérieux : Inaptitude à tout emploi dans l’entreprise.

Cette lettre constitue la notification de votre licenciement pour motif réel et sérieux.

Votre inaptitude a occuper votre emploi vous exonère d’effectuer votre préavis. 

Si le salarié a au moins un an d'ancienneté, ajouter (à partir du 7 mai 2005):

Nous vous informons que vous avez acquis X heures au titre du droit individuel à la formation. Vous pouvez demander, pendant votre préavis (si l'employeur dispense le salarié d'effectuer son préavis, ajouter ici: que nous vous dispensons d'effectuer), à utiliser cers heures pour bénéficier notamment d'une action de formation, de bilan, de compétences ou de validation des acquis de l'expérience.

Nous vous prions d'agréer, Monsieur, nos salutations distinguées.

                                                                                                                        Le Gérant

(Attention: Le préavis n'est normalement dispensé qu'en cas de faute grave).